Les mentions légales

Identité :

Les Ours d'Alfadir
Association de loi 1901
Nom de domaine : lesoursdalfadir.fr

Les Ours d'Alfadir
chez M. DIDIER Damien
28 rue de maillochon
86000 POITIERS

Président : M. DIDIER Damien
Mail : contact@lesoursdalfadir.fr

Directeur de publication : Melle LEONARD Cynthia
Responsable éditorial : Melle LEONARD Cynthia
Mail : contact@lesoursdalfadir.fr


Définitions :

Utilisateur : Le terme "Utilisateur" désigne toute personne naviguant sur les différentes pages du Site.

Contenu Utilisateur : Le terme "Contenu Utilisateur" désigne les données transmises par l'Utilisateur dans la rubrique "livre d'or" du Site.

Membre : Le terme "Membre" désigne toute personne faisant intégralement partie de l'association Les Ours d'Alfadir et qui pour cela a versé une cotisation annuelle.


Hébergement :

Le site web est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
France
Code APE 6202A

Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d'identification personnelle nous concernant.

Propriété intelectuelle

Les textes et illustrations ne peuvent sous aucune condition être reproduits, distribués ou modifiés sans en demander l'autorisation à l'auteur / l'association Les Ours d'Alfadir.
"Les Ours d'Alfadir" est une dénomination sociale protégée. Toute reproduction non autorisée de ses nom, logo et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées est la propriété de leurs détenteurs respectifs.


Données personnelles :

Les données personnelles collectées par Les Ours d'Alfadir sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Seuls les commentaires enregistrés sur le livre d'or de ce site donnent lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme et éventuellement adresse e–mail). Conformément à l'article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d'accès, de modification et d'opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site.


Conditions de modération des commentaires du site :

Le non respect de l'une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire concerné :
– Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides,
– Commentaires reproduisant une correspondance privée sans l'accord des personnes concernées,
– Commentaires agressifs ou vulgaires,
– Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires).

Les commentaires sont modérés à posteriori. Ne postez pas plusieurs fois votre commentaire si vous ne le voyez pas apparaître. Merci.


Evolution des présentes mentions légales :

Les Ours d'Alfadir se réservent le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Copyright 2024 | Les Ours d’Alfadir